Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSEDEAL
VENTE-PRIVEE.COM, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3932842
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2022
ROSEDEAL de VENTE-PRIVEE.COM

Présentation de la marque ROSEDEAL

Déposée le 9 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) VENTE-PRIVEE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSEDEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VENTE-PRIVEE.COM domicilié(e) 249, avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 317 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque ROSEDEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSEDEAL est expirée depuis le 9 juillet 2022.

VENTE-PRIVEE.COM a également déposé les autres marques suivantes : VPSHOP , SURVEY-LAB , vente-privee , (Marque figurative) , , VP , VP summer camp , VEEPEE RECYCLE , VEEPEE re-turn , Veepee green


VENTE-PRIVEE.COM, Société anonyme à conseil d'administration - 249, avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France - SIREN 434317293


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Bons d'achat (électroniques) ; bons promotionnels (électroniques) ; chèques-cadeaux (électroniques) de paiement ; cartes-cadeaux (électroniques) de paiement ; bons-cadeaux (électroniques) ; bons de réduction (électroniques) ; coupons de réduction (électroniques) ; coupons promotionnels (électroniques) ; bons (électroniques) à valoir sur l'achat de produits ou de services ; bons (électroniques) destinés à être échangés contre des produits ou des services ; codes promotionnels téléchargés à partir d'un réseau informatique mondial ; cartes promotionnelles (électroniques) ; cartes de fidélité (électroniques) ; cartes d'abonnement (électroniques) ; billets (tickets) électroniques ; données téléchargeables sur supports électroniques (tels que téléphones mobiles, tablettes tactiles, ordinateurs, télévisions, agendas électroniques), à savoir, notamment, coupons de réduction, bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, cartes de fidélité, billets (tickets), logos, sonneries, jeux, messages vocaux, photographies, dépêches, images fixes et/ou animées, fonds d'écran, films, vidéos, sons, chansons, musiques, textes, programmes multimédias ; publications électroniques téléchargeables ; livres, livrets, journaux, magazines, revues, périodiques, notes, bulletins, lettres d'information, manuels, catalogues, albums, brochures, imprimés, prospectus, guides (téléchargeables) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrements sonores et audiovisuels ; supports de données magnétiques, optiques, digitaux et numériques ; cartes de débit et de crédit (magnétiques ou à puces) ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire à microprocesseur ; logiciels téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; caisses enregistreuses ; lecteurs optiques ; lecteurs de codes à barres ; distributeurs de billets (tickets) ; articles de lunetterie ; appareils téléphoniques.

Bons d'achat ; bons promotionnels ; chèques-cadeaux de paiement ; cartes-cadeaux de paiement ; bons-cadeaux ; bons de réduction ; coupons de réduction ; coupons promotionnels ; bons à valoir sur l'achat de produits ou de services ; bons destinés à être échangés contre des produits ou des services ; codes promotionnels ; cartes promotionnelles ; cartes de fidélité ; cartes d'abonnement ; billets (tickets) ; cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ; carnets de chèques et chèques ; cartes ; cartes d'identification (non magnétiques) ; formulaires ; pochettes pour passeports ; porte-chéquiers ; produits de l'imprimerie ; livres, livrets, journaux, magazines, revues et périodiques ; notes, bulletins et lettres d'information ; publications ; manuels ; catalogues ; albums ; brochures ; imprimés ; prospectus ; guides (produits de l'imprimerie) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), à savoir livres et manuels ; almanachs, éphémérides, calendriers, agendas ; marques pour livres ; clichés ; photographies ; affiches, y compris les affiches publicitaires ; porte-affiches en papier et en carton ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel pour les artistes ; feuilles ; fiches ; enveloppes ; chemises pour documents ; cartes de voeux ; cartes postales ; faire-part ; autocollants ; boîtes et coffrets en carton ou en papier ; cartonnages ; tubes en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l'emballage, en papier, en carton ou en matières plastiques ; papiers, cartons et plastiques d'emballage ; emballages et enveloppes pour colis et pour bouteilles en carton ou en papier ; cornets ; cartons à chapeaux (boîtes) ; linge de table en papier ; rideaux en papier ; drapeaux en papier ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en carton ou en papier ; étiquettes non en tissu ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes.

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; études, consultations, informations, conseils et assistance en matière publicitaire et promotionnelle ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; régie publicitaire ; location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet) ; publication de textes publicitaires ; consultation professionnelle en matière publicitaire et promotionnelle ; rédaction de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de concours dans un but publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; relations publiques ; parrainage (publicité) ; gestion administrative de primes promotionnelles (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; développement, mise en oeuvre, organisation et conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions, notamment sous la forme de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité et de cartes d'abonnement (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services d'affichage ; décoration de vitrines ; promotion des ventes pour le compte de tiers, notamment au moyen d'un site Web proposant notamment des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des coupons de réduction, des coupons promotionnels, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité et des cartes d'abonnement (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; consultation professionnelle en matière publicitaire et promotionnelle ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de publications numériques, de produits audiovisuels et de produits multimédias ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; gestion administrative de sites Internet (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion et mise à disposition de bases de données informatiques accessibles en ligne ; services d'information commerciale par le biais de bases de données informatiques accessibles en ligne ; gestion (saisie) de données et service de saisie d'informations nominatives ; gestion des affaires commerciales ; gestion des affaires commerciales, à savoir : gestion de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement (y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs) ; estimations en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; études de marché ; prévisions économiques ; travaux statistiques ; sondages d'opinion ; recherches de marché ; services de marketing ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; informations d'affaires relatives à l'obtention pour le compte de tiers de remises sur le prix d'achat de produits et de promotions commerciales ; aide à la direction des affaires (y compris les informations, les conseils, les études et les consultations y relatifs) ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles (y compris les informations, les conseils, les études et les consultations y relatifs) ; conseils en organisation et en direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; investigations et recherches pour affaires ; administration commerciale ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration commerciale de contrats d'affiliation ; consultations pour la direction des affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de comparaison de prix ; gestion de la relation client (y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs) ; conseil à caractère commercial dans le domaine de la vente et du commerce électronique ; assistance commerciale en matière de commerce électronique ; expertises en affaires, notamment en matière de commerce électronique ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) dans les domaines des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des coupons de réduction, des coupons promotionnels, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit, des cartes de paiement, du soin, de la beauté, de la coiffure, et de l'hygiène, de la diététique et de la santé de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la relaxation, de la sexualité, du massage, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, du modélisme, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la couture, du repassage, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, de l'éclairage, du chauffage, du séchage, de la ventilation, de la climatisation, de la réfrigération, du mobilier, de la literie, des arts de la table, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de l'alimentation, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de la cuisine, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du nettoyage, du jardinage, de l'horticulture, des animaux domestiques, du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, du pesage, du mesurage, de la photographie, du cinéma, du divertissement, des loisirs, du sport, du voyage, du guidage par satellite, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, des équipements pour le traitement de l'information, de l'électricité (à savoir, appareils ainsi que leurs éléments constitutifs et leurs accessoires, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique), de l'automobile, des appareils de locomotion et de transport (par terre, par air ou par eau) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de produits (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs mais à l'exception du transport desdits produits) relevant des domaines des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des coupons de réduction, des coupons promotionnels, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit, des cartes de paiement, du soin, de la beauté, de la coiffure, et de l'hygiène, de la diététique et de la santé de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la relaxation, de la sexualité, du massage, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, du modélisme, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la couture, du repassage, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, de l'éclairage, du chauffage, du séchage, de la ventilation, de la climatisation, de la réfrigération, du mobilier, de la literie, des arts de la table, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de l'alimentation, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de la cuisine, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du nettoyage, du jardinage, de l'horticulture, des animaux domestiques, du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, du pesage, du mesurage, de la photographie, du cinéma, du divertissement, des loisirs, du sport, du voyage, du guidage par satellite, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, des équipements pour le traitement de l'information, de l'électricité (à savoir, appareils ainsi que leurs éléments constitutifs et leurs accessoires, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique), de l'automobile, des appareils de locomotion et de transport (par terre, par air ou par eau), permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Web marchand ; services de vente au détail (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs), notamment sur un site Web marchand, de produits et de services relevant des domaines des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des coupons de réduction, des coupons promotionnels, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit, des cartes de paiement, du soin, de la beauté, de la coiffure, et de l'hygiène, de la diététique et de la santé de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la relaxation, de la sexualité, du massage, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, du modélisme, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la couture, du repassage, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, de l'éclairage, du chauffage, du séchage, de la ventilation, de la climatisation, de la réfrigération, du mobilier, de la literie, des arts de la table, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de l'alimentation, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de la cuisine, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du nettoyage, du jardinage, de l'horticulture, des animaux domestiques, du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, du pesage, du mesurage, de la photographie, du cinéma, du divertissement, des loisirs, du sport, du voyage, du guidage par satellite, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, des équipements pour le traitement de l'information, de l'électricité (à savoir, appareils ainsi que leurs éléments constitutifs et leurs accessoires, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique), de l'automobile, des appareils de locomotion et de transport (par terre, par air ou par eau) ; services d'intermédiation commerciale dans les domaines des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des coupons de réduction, des coupons promotionnels, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit, des cartes de paiement, du soin, de la beauté, de la coiffure, et de l'hygiène, de la diététique et de la santé de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la relaxation, de la sexualité, du massage, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, du modélisme, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la couture, du repassage, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, de l'éclairage, du chauffage, du séchage, de la ventilation, de la climatisation, de la réfrigération, du mobilier, de la literie, des arts de la table, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de l'alimentation, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de la cuisine, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du nettoyage, du jardinage, de l'horticulture, des animaux domestiques, du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, du pesage, du mesurage, de la photographie, du cinéma, du divertissement, des loisirs, du sport, du voyage, du guidage par satellite, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, des équipements pour le traitement de l'information, de l'électricité (à savoir, appareils ainsi que leurs éléments constitutifs et leurs accessoires, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique), de l'automobile, des appareils de locomotion et de transport (par terre, par air ou par eau) (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services d'intermédiation commerciale au moyen d'un site Web proposant notamment des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des coupons de réduction, des coupons promotionnels, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité et des cartes d'abonnement (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; recrutement de personnel ; direction professionnelle des affaires artistiques ; services d'agence de mannequins, de modèles, d'acteurs et d'artistes, à savoir services de sélection, de recrutement et de placement de mannequins, de modèles, d'acteurs et d'artistes ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de distributeurs automatiques ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; reproduction de documents ; comptabilité ; analyse du prix de revient ; facturation ; traitement administratif de commandes d'achats.

Services financiers consistant à fidéliser la clientèle en lui permettant de recevoir des primes et des réductions, notamment sous la forme d'avoirs monétaires ou d'avantages en nature ; services financiers consistant à fidéliser la clientèle en lui permettant de recevoir des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des coupons de réduction, des coupons promotionnels, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit ; services financiers permettant à la clientèle de recevoir des primes et des réductions, notamment sous la forme d'avoirs monétaires ou d'avantages en nature ; services financiers permettant à la clientèle de recevoir des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des coupons de réduction, des coupons promotionnels, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit ; parrainage financier ; émission de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services ; émission de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services ; émission de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ; émission de bons de valeurs ; affaires financières, monétaires et immobilières ; analyses et consultations financières, bancaires, immobilières et monétaires ; informations, estimations et transactions en matière financière ; consultations professionnelles en matière financière ; services de financement ; constitution, placements, gérance et transferts électroniques de fonds ; constitution et investissement de capitaux ; prêts ; cote et courtage en bourse ; informations, consultations, transactions et estimations en matière immobilière ; agences immobilières ; assurances ; informations et consultations en matière d'assurances ; agences de crédit ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; émission de chèques de voyage.

Services de télécommunications (y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs) ; communications électroniques (y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs) ; services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de données, de messages, d'images, de sons, de films, de vidéos, de photographies et de contenus multimédias assistées par ordinateur (y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs) ; transmission et diffusion de données, de messages, d'images, de sons, de films, de vidéos, de photographies et de contenus multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) (y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs) ; communications par terminaux d'ordinateur (y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs) ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs (y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs) ; agences de presse et d'information ; services de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; services de messagerie vocale ; services de transmission d'informations par téléscripteur ; services de transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; services téléphoniques ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences ; services de communication par réseau de fibres optiques ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat et de vente par correspondance (y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs) ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; services de fourniture d'accès à des bases de données ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet) ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de messagerie par ordinateur ; services de messagerie instantanée par ordinateur ; location d'appareils de télécommunication.

Education ; formation, y compris la formation aux techniques de l'Internet, la formation dans les domaines du commerce électronique, de la production audiovisuelle, de la logistique, du marketing et de la gestion du service clients ; stages de formation par le biais de l'Internet ; conseils relatifs à l'utilisation (formation) de sites Internet ; formation pratique (démonstration) ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information ; micro-édition ; édition et publication de textes (autres que publicitaires) ; édition et publication de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; édition et publication de sites Web ; édition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, de notes, de bulletins et de lettres d'information (non téléchargeables) en ligne et de contenus éditoriaux de sites Internet ; services de mise à disposition sur un réseau informatique de données électroniques non téléchargeables consistant notamment en des logos, des sonneries, des jeux, des messages vocaux, des photographies, des dépêches, des images fixes et/ou animées, des films, des vidéos, des sons, des chansons, des musiques, des textes, des programmes multimédias ; publication électronique, en ligne, de bons d'achat (non téléchargeables), de bons promotionnels (non téléchargeables), de chèques-cadeaux de paiement (non téléchargeables), de cartes-cadeaux de paiement (non téléchargeables), de bons-cadeaux (non téléchargeables), de bons de réduction (non téléchargeables), de coupons de réduction (non téléchargeables), de coupons promotionnels (non téléchargeables), de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services (non téléchargeables), de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services (non téléchargeables), de codes promotionnels (non téléchargeables), de cartes promotionnelles (non téléchargeables), de cartes de fidélité (non téléchargeables), de cartes d'abonnement (non téléchargeables), de billets (tickets) (non téléchargeables), de cartes de débit et de crédit (non téléchargeables) ; services de divertissement ; services de loisirs ; informations, conseils, études et consultations en matière de divertissements et de loisirs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services d'organisation, de production et de représentation de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; montage de bandes-annonces ; enregistrement (filmage) et montage de films, de bandes vidéo, de programmes audiovisuels, radiophoniques et de télévision ; production de films, de bandes annonces, de bandes vidéo, d'enregistrements sonores et audiovisuels ; studios vidéo ; agences de modèles pour artistes ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, d'accessoires cinématographiques et de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; photographie ; location de studios de photographie ; location de matériel photographique ; services de reporters ; reportages photographiques ; location de décors de studios de photographie et de studios de cinéma ; services de composition musicale ; production et édition musicales et audiovisuelles ; création, enregistrement, production et location d'oeuvres audiovisuelles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de concours de beauté ; organisation de loteries ; exploitation de salles de jeux ; services de casino (jeux) ; jeux d'argent ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; location d'équipements pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; parcs d'attractions ; jardins d'attractions ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de piscine (divertissement) ; exploitation de jardins zoologiques ; services de musées (présentation, expositions) ; services de traduction ; prêt de livres.

Services de dessinateurs d'art graphique ; établissement de plans (construction) ; stylisme (esthétique industrielle) ; dessin industriel ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de recherche et de développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; conseils et consultation en matière informatique ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception), mise à jour, installation et location de logiciels informatiques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; conseils techniques relatifs à la conception (élaboration), la mise en place, la gestion et l'utilisation de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conseils techniques en matière de télécommunications et de communications électroniques ; location d'ordinateurs et de serveurs Web ; reconstitution de bases de données ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que la conversion physique) ; services de téléchargement de données numérisées, de sons, de vidéogrammes, de films, d'images, de textes (à usage interactif ou non), de programmes multimédias ; services de téléchargement d'applications numériques sur supports électroniques (téléphone mobile, ordinateur, télévision, agenda électronique), à savoir logos, sonneries, jeux, messages vocaux, photographies, dépêches, images fixes et/ou animées, données, films, vidéos, sons, chansons, musiques, programmes multimédias ; conseils techniques dans le domaine du commerce électronique ; services de téléchargement de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de protection contre les virus informatiques ; contrôle de qualité ; services de recherches et d'études en matière d'éducation, de pratiques éducationnelles et de tests (à savoir, des tests effectués dans un cadre éducatif ou de formation).