Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONEMONTH
VENTE-PRIVEE.COM, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3980636
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/02/2023
ONEMONTH de VENTE-PRIVEE.COM

Présentation de la marque ONEMONTH

Déposée le 6 février 2013 par la Société Anonyme (SA) VENTE-PRIVEE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ONEMONTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VENTE-PRIVEE.COM domicilié(e) 249, avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 317 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque ONEMONTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980636.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONEMONTH est expirée depuis le 6 février 2023.

VENTE-PRIVEE.COM a également déposé les autres marques suivantes : VPSHOP , SURVEY-LAB , vente-privee , (Marque figurative) , , VP , VP summer camp , VEEPEE RECYCLE , VEEPEE re-turn , Veepee green


VENTE-PRIVEE.COM, Société anonyme à conseil d'administration - 249, avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France - SIREN 434317293


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Services de vente au détail, notamment sur un site Web marchand, de marchandises relevant des domaines des produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, des résines artificielles à l'état brut, des matières plastiques à l'état brut, des engrais pour les terres, des compositions extinctrices, des préparations pour la trempe et la soudure des métaux, des produits chimiques destinés à conserver les aliments, des matières tannantes, des adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, des couleurs, des vernis, des laques, des préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, des matières tinctoriales, des mordants, des résines naturelles à l'état brut, des métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, des préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, des préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, des savons, de la parfumerie, des huiles essentielles, des cosmétiques, des lotions pour les cheveux, des dentifrices, des huiles et graisses industrielles, des lubrifiants, des produits pour absorber, arroser et lier la poussière, des combustibles (y compris les essences pour moteurs) et des matières éclairantes, des bougies et des mèches pour l'éclairage, des produits pharmaceutiques et vétérinaires, des produits hygiéniques pour la médecine, des aliments et des substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, des aliments pour bébés, des compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, des emplâtres, du matériel pour pansements, des matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, des désinfectants, des produits pour la destruction d'animaux nuisibles, des fongicides, des herbicides, des métaux communs et de leurs alliages, des matériaux de construction métalliques, des constructions transportables métalliques, des matériaux métalliques pour les voies ferrées, des câbles et des fils métalliques non électriques, de la serrurerie métallique, de la quincaillerie métallique, des tuyaux métalliques, des coffres-forts, des produits métalliques, des minerais, des machines et machines-outils, des moteurs, des accouplements et organes de transmission, des instruments agricoles, des couveuses pour les oeufs, des distributeurs automatiques, des outils et instruments à main entraînés manuellement, de la coutellerie, des fourchettes et cuillers, des armes blanches, des rasoirs, des appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, des appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, des supports d'enregistrement magnétiques, des disques acoustiques, des disques compacts, des DVD et autres supports d'enregistrement numériques, des mécanismes pour appareils à prépaiement, des caisses enregistreuses, des machines à calculer, des équipements pour le traitement d'informations, des ordinateurs, des logiciels, des extincteurs, des appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, des membres, yeux et dents artificiels, des articles orthopédiques, du matériel de suture, des appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, des installations sanitaires, des véhicules, des appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, des armes à feu, des munitions et projectiles, des explosifs, des feux d'artifice, des métaux précieux, des alliages de métaux précieux, des produits en métaux précieux, en alliages de métaux précieux ou en plaqué, de la joaillerie, de la bijouterie, des pierres précieuses, de l'horlogerie, des instruments chronométriques, des instruments de musique, du papier, du carton, des produits en papier ou en carton, des produits de l'imprimerie, des articles pour reliures, des photographies, de la papeterie, des adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, du matériel pour les artistes, des pinceaux, des machines à écrire, des articles de bureau, du matériel d'instruction ou d'enseignement, des matières plastiques pour l'emballage, des caractères d'imprimerie, des clichés, du caoutchouc, de la gutta-percha, de la gomme, de l'amiante, du mica, des produit en caoutchouc, en gutta-percha, en gomme, en amiante ou en mica, des produits en matières plastiques mi-ouvrées, des matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, des tuyaux flexibles, du cuir et des imitations du cuir, des produits en cuir ou en imitation du cuir, des peaux d'animaux, des malles et valises, des parapluies et parasols, des cannes, des fouets, de la sellerie, des matériaux de construction, des tuyaux rigides pour la construction, de l'asphalte, de la poix, du bitume, des constructions transportables, des monuments, des meubles, des glaces (miroirs), des cadres, des produits en bois, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, des ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, des peignes et éponges, des brosses, des matériaux pour la brosserie, du matériel de nettoyage, de la paille de fer, du verre brut ou mi-ouvré, de la verrerie, de la porcelaine, de la faïence, des cordes, des ficelles, des filets, des tentes, des bâches, des voiles, des sacs, des matières de rembourrage, des matières textiles fibreuses brutes, des fils à usage textile, des tissus et produits textiles, des jetés de lit, des tapis de table, des vêtements, des chaussures, de la chapellerie, des dentelles et broderies, des rubans et lacets, des boutons, des crochets, des oeillets, des épingles et aiguilles, des fleurs artificielles, des tapis, des paillassons, des nattes, du linoléum et des autres revêtements de sols, des tentures murales, des jeux, des jouets, des articles de gymnastique et de sport, des décorations pour arbres de Noël, de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des extraits de viande, des fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, des gelées, des confitures, des compotes, des oeufs, du lait et des produits laitiers, des huiles et des graisses comestibles, du café, du thé, du cacao, des succédanés du café, du riz, du tapioca, du sagou, des farines et des préparations faites de céréales, du pain, de la pâtisserie, de la confiserie, des glaces comestibles, du sucre, du miel, du sirop de mélasse, des levures, des poudres pour faire lever, du sel, de la moutarde, du vinaigre, des sauces (condiments), des épices, des glace à rafraîchir, des graines, des produits agricoles, horticoles et forestiers, des animaux vivants, des fruits et légumes frais, des semences, des plantes et fleurs naturelles, des aliments pour les animaux, du malt, des bières, des eaux minérales et gazeuses, des boissons sans alcool, des boissons à base de fruits, des jus de fruits, des sirops, des préparations pour faire des boissons, des boissons alcoolisées, des articles pour fumeurs, des allumettes ; présentation de produits sur tout moyen de communication, notamment sur un site Web marchand, pour la vente au détail, à savoir des produits relevant des domaines des coupons de réduction, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des coffrets-cadeaux, des cartes de fidélité, des billets (tickets), du soin, de la beauté, de la coiffure, du rasage, de l'hygiène, de l'épilation, de la diététique et de la santé de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la sexualité, du massage, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, de la pyrotechnie, du modélisme, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la couture, du repassage, de la mercerie, de la maroquinerie, de la chaussure, de la chapellerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, de l'éclairage, du chauffage, du séchage, de la ventilation, de la climatisation, de la réfrigération, du mobilier, de la literie, des arts de la table, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de l'alimentation (pour êtres humains et animaux), des boissons (y compris les boissons alcooliques), de la cuisine, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du nettoyage, du jardinage, de l'horticulture, de l'arboriculture, des semences (graines), des animaux (y compris les animaux domestiques ou de compagnie), du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, du pesage, du mesurage, de la photographie, du cinéma, du divertissement, des loisirs, du sport, de la pêche, du voyage, de la presse et de l'édition, de la musique, de l'art, de l'enregistrement du son ou des images, de la transmission du son ou des images, de la reproduction du son ou des images, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, des équipements pour le traitement de l'information, du guidage par satellite, de l'électricité, de l'automobile, des appareils de locomotion et de transport (par terre, par air ou par eau), de l'immobilier ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) relevant des domaines des coupons de réduction, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des coffrets-cadeaux, des cartes de fidélité, des billets (tickets), du soin, de la beauté, de la coiffure, du rasage, de l'hygiène, de l'épilation, de la diététique et de la santé de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la sexualité, du massage, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, de la pyrotechnie, du modélisme, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la couture, du repassage, de la mercerie, de la maroquinerie, de la chaussure, de la chapellerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, de l'éclairage, du chauffage, du séchage, de la ventilation, de la climatisation, de la réfrigération, du mobilier, de la literie, des arts de la table, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de l'alimentation (pour êtres humains et animaux), des boissons (y compris les boissons alcooliques), de la cuisine, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du nettoyage, du jardinage, de l'horticulture, de l'arboriculture, des semences (graines), des animaux (y compris les animaux domestiques ou de compagnie), du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, du pesage, du mesurage, de la photographie, du cinéma, du divertissement, des loisirs, du sport, de la pêche, du voyage, de la presse et de l'édition, de la musique, de l'art, de l'enregistrement du son ou des images, de la transmission du son ou des images, de la reproduction du son ou des images, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, des équipements pour le traitement de l'information, du guidage par satellite, de l'électricité, de l'automobile, des appareils de locomotion et de transport (par terre, par air ou par eau) et de l'immobilier, permettant aux clients de visualiser (y compris dans un magasin, sur un lieu d'exposition à but commercial, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet) et d'acheter ces produits par tout moyen (y compris de télécommunication) ; services d'intermédiaires de commerce par le biais d'Internet (mise en relation commerciale ; agence commerciale) ; promotion des ventes pour des tiers.