Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C Y C L E X
VELECLAIR S.A.

Numéro de dépôt :
94539755
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2004

Présentation de la marque C Y C L E X

Déposée le 6 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) VELECLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C Y C L E X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VELECLAIR domicilié(e) 16, rue de Moronval, 28109 DREUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 950 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque C Y C L E X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C Y C L E X est expirée depuis le 6 octobre 2004.

VELECLAIR a également déposé les autres marques suivantes : ALLELUIA , STERLING , (Marque figurative) , RACER , RACER , STERLING , RACER , RACK BIKE , VELECLAIR , TEAM RACER


VELECLAIR S.A. - 16, rue de Moronval, 28109 DREUX CEDEX - France - SIREN 632950069


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 10 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232513 - Publication au BOPI 1997-02-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Cycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, motocyclettes et tous véhicules deux-roues, ainsi que leurs pièces détachées et accessoires, à savoir : cadres, roues libres, moyeux, pédales, changements de vitesses, guidons, freins, jantes, chaînes, pneumatiques, selles, rayons, pignons, manivelles, pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbres (sonnettes), poignées, garde-boue, porte-bagages pour véhicules, tiges de selle, fourches, antivols, attelage de remorques, trousses pour la réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatiques, filets porte-bagages, porte-vélos.Barres de toit