Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLES DU DOMAINE
VEGA, SAS

Numéro de dépôt :
4014592
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/06/2023
PERLES DU DOMAINE de VEGA

Présentation de la marque PERLES DU DOMAINE

Déposée le 17 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PERLES DU DOMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

La marque PERLES DU DOMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014592.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLES DU DOMAINE est expirée depuis le 17 juin 2023.

VEGA a également déposé les autres marques suivantes : FORTINERGIE , BIO INTIME de BODY NATURE , PRIMMO , REMINDBOX , LES GRAINS DU BONHEUR , BODY NATURE LA MAISON BIO ET ECOLOGIQUE , SOKORPO , DENTIFRUIT , LEA , BODY NATURE 100% ECOLOGIQUE ENTRETIEN – BEAUTE – SANTE


VEGA, SAS - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


VEGA - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Savons à usage personnel ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, cosmétiques à faire soi-même, dentifrice, masques de beauté, produits de soins corporels (à usage cosmétique), déodorants, baume à usage cosmétique, crèmes de beauté cosmétiques, huiles de beauté, préparation pour nettoyer, préparations cosmétiques pour le bain, produits de toilette, compléments alimentaires à usage cosmétique ;

Substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires. Bains médicinaux, herbes médicinales, tisanes ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Nectar de fruits. Extraits liquides de concentré de plantes médicinales. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.