Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les p'tites tetes sans p'tites betes!
VEGA, SAS

Numéro de dépôt :
3546472
Date de dépôt :
26/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2027
Les p\'tites tetes sans p\'tites betes! de VEGA

Présentation de la marque Les p'tites tetes sans p'tites betes!

Déposée le 26 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les p'tites tetes sans p'tites betes! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-05 du 1 février 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEGA domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VEGA, M. GUILBAUD GILLES domicilié(e) 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France.

La marque Les p'tites tetes sans p'tites betes! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3546472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les p'tites tetes sans p'tites betes! arrivera à expiration en date du 26 décembre 2027.

VEGA a également déposé les autres marques suivantes : FORTINERGIE , BIO INTIME de BODY NATURE , PRIMMO , REMINDBOX , LES GRAINS DU BONHEUR , BODY NATURE LA MAISON BIO ET ECOLOGIQUE , SOKORPO , DENTIFRUIT , LEA , BODY NATURE 100% ECOLOGIQUE ENTRETIEN – BEAUTE – SANTE


VEGA, SAS - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France


VEGA, M. GUILBAUD GILLES - 1 RUE DE LA VACHERASSE, ROUTE DE SAINT CLEMENTIN - 79250 - NUEIL-LES-AUBIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination n°498942 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04

Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600641 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2017 n°2667391 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-22

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, masques de beauté, produits de soins corporels (à usage cosmétique), déodorants, baumes, crèmes de beauté cosmétiques, huiles de beauté, préparation pour nettoyer, préparations cosmétiques pour le bain, produits de toilette, compléments alimentaires à usage cosmétique.

Substances diététiques à usage médical issus de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires. Désinfectants, désodorisants ; fongicides, herbicides ; insecticide naturel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles.

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté.