Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAUX & HOTELS SIGNATURE
VEGA GESTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3499626
Date de dépôt :
10/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/05/2017
CHATEAUX & HOTELS SIGNATURE de VEGA GESTION

Présentation de la marque CHATEAUX & HOTELS SIGNATURE

Déposée le 10 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) VEGA GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHATEAUX & HOTELS SIGNATURE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEGA GESTION domicilié(e) 84 avenue Victor Cresson,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 256 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAUX & HOTELS SIGNATURE est expirée depuis le 10 mai 2017.

VEGA GESTION a également déposé les autres marques suivantes : La compagnie des auberges , CHATEAU ACCUEIL , VUE D'ICI, LA FRANCE EST PLUS BELLE , CHATEAUX ET HOTELS DE CHARME , FOOD FRANCE , Collectionneurs , LA COLLECTION , CHATEAUX D'HOTES COLLECTION , LA COMPAGNIE DES AUBERGES , CHATEAUX & HOTELS DE FRANCE


VEGA GESTION Société Anonyme - 84 avenue Victor Cresson,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 382256857


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Livres, guides, revues, journaux, magazines.

Services d'agences de voyages, réservations de places de voyages.

Services de restauration (alimentation), traiteur, services de renseignements et de conseils en matière de gastronomie et d'alimentation, services d'hôtellerie, services de centrales de réservation de chambres d'hôtels.