Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TRADITIONNELLES
Numéro de dépôt :
3734649
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TRADITIONNELLES
Déposée le 30 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VARLEPIC PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRADITIONNELLES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VARLEPIC PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Inscription le 9 mai 2012 - Rejet total n°575351 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09