Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE VERT
VARICHON & CLERC S.A.

Numéro de dépôt :
1516794
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1999

Présentation de la marque COMTE VERT

Déposée le 28 février 1989 par la Société Anonyme (SA) VARICHON & CLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VARICHON & CLERC domicilié(e) Château des Séchallets, 01420 SEYSSEL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque COMTE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VARICHON & CLERC a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL SEYSSEL , COMPAGNIE DU SARTO , MUSCADOU , SAVOY CUP , COMTE DE BERNEX , MUSCADOU , PRINCESSE ROSE , PRESIDENT CUP , VARICHON CLERC , ROYAL SEYSSEL VARICHON ET CLERC


VARICHON & CLERC S.A. - Château des Séchallets, 01420 SEYSSEL. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription - Transmission de propriété n°43247 - Publication au BOPI 1989-32

Vins et vins mousseux.