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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VANDERSCHOOTEN
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LE LINGE FRANÇAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE LINGE FRANÇAIS
VANDERSCHOOTEN, SAS

Numéro de dépôt :
4361081
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/05/2027
LE LINGE FRANÇAIS de VANDERSCHOOTEN

Présentation de la marque LE LINGE FRANÇAIS

Déposée le 12 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VANDERSCHOOTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE LINGE FRANÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VANDERSCHOOTEN domicilié(e) 660 RUE DE L'EPINETTE - 59850 - NIEPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 623 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDERSCHOOTEN, M. VANDERSCHOOTEN BERNARD domicilié(e) 660 RUE DE L EPINETTE - 59850 - NIEPPE - France.

La marque LE LINGE FRANÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LINGE FRANÇAIS arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.

VANDERSCHOOTEN a également déposé les autres marques suivantes : Le Linge Français , LA RIVIERE , MAISON PASSION , NL NORLINGE , à demain LE LINGE FRANCAIS , ORIGIN


VANDERSCHOOTEN, SAS - 660 RUE DE L'EPINETTE - 59850 - NIEPPE - France - SIREN 342623378


VANDERSCHOOTEN, M. VANDERSCHOOTEN BERNARD - 660 RUE DE L EPINETTE - 59850 - NIEPPE - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 12 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728100 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-12

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.