Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAN CLEEF & ARPELS
VAN CLEEF & ARPELS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94505228
Date de dépôt :
04/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2004

Présentation de la marque VAN CLEEF & ARPELS

Déposée le 4 février 1994 par la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAN CLEEF & ARPELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS domicilié(e) 22, Place Vendôme, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 027 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI Division Beauté - France.

La marque VAN CLEEF & ARPELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAN CLEEF & ARPELS est expirée depuis le 4 février 2004.

VAN CLEEF & ARPELS a également déposé les autres marques suivantes : FIRST CLASS , "LA COLLECTION"VAN CLEEF & ARPELS , FIRST , LA COLLECTION VAN CLEEF ARPELS PARIS , MYSTERIEUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MISS ARPELS , SIGNATURE BY VC & A , VAN CLEEF & ARPELS


VAN CLEEF & ARPELS Société Anonyme - 22, Place Vendôme, 75001 PARIS - France - SIREN 572027563


ELF SANOFI Division Beauté - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387387 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387388 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 10 avril 2008 - Changement de dénomination n°472073 - Publication au BOPI 2008-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Parfum, eau de parfum, eau de toilette, lait, crème, lotion et poudre parfumées pour le corps, gel de bain et de douche, savons de toilette, déodorant, cosmétiques