Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMINO
VAN CLEEF & ARPELS SA, Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3069819
Date de dépôt :
08/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2030

Présentation de la marque DOMINO

Déposée le 8 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS SA domicilié(e) 8 route des Biches, 1752 VILLARS-SUR-GLANE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot, 75008 Paris - France.

La marque DOMINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMINO arrivera à expiration en date du 8 décembre 2030.

VAN CLEEF & ARPELS SA a également déposé les autres marques suivantes : ASTRONOMIE POETIQUE , COMPLICATIONS POETIQUES , LE SERTI INVISIBLE DE VAN CLEEF ET ARPELS , COMPLICATION POÉTIQUE , BOIS D'IRIS , SIGNATURE , VCA , IL EST DES SIGNATURES AUXQUELLES ON TIENT , FIRST , TSAR


VAN CLEEF & ARPELS SA, Société anonyme de droit suisse - 8 route des Biches, 1752 VILLARS-SUR-GLANE - Suisse


DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot, 75008 Paris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 10 avril 2008 - Changement de dénomination n°472073 - Publication au BOPI 2008-04-10

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2010 n°2456280 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-29

Inscription le 14 janvier 2013 - Concession de licence n°592560 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2020 n°2760757 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-09-29

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; savons pour le bain sous forme liquide, solide ou de gel ; désodorisants à usage personnel ; huiles à usage cosmétiques pour le bain ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; laits de toilettes ; produits de toilette ; parfums ; eaux de toilettes ; produits de maquillage ; fonds de teints et correcteurs de teints ; rouge à lèvres. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; colliers (bijouterie) ; chaînes en métaux précieux, broches (bijouterie), boucles d'oreille (bijouterie), bagues (bijouterie), pendentifs (bijouterie), bracelets de cheville (bijouterie) ; montres, bracelets de montres, pendules ; boutons de manchette ; clous et fermoirs en métaux précieux, boutons recouverts de métaux précieux, parures pour les cheveux (bijouterie), serres-tête (bijouterie) ; boîtes, urnes et/ou coffrets en métaux précieux ; boucles en métaux précieux ; pinces à billets en métaux précieux ; clés et porte-clés en métaux précieux ; briquets en métaux précieux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.