Marque enregistrée - Marque en vigueur

VALFLEURI
VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4370279
Date de dépôt :
21/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/06/2027
VALFLEURI de VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES

Présentation de la marque VALFLEURI

Déposée le 21 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VALFLEURI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES domicilié(e) 3-5 Rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 520 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat domicilié(e) 16, Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque VALFLEURI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALFLEURI arrivera à expiration en date du 21 juin 2027.

VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : REINE D'ALSACE , NOUILLES BOULANGERES , VALFLEURI NATURELLEMENT BONNES , ACTIVE LIGNE , FORTIMINE , VALFLEURY , LE BON GOUT DE LA VIE , VALFLEURI TERRES LOINTAINES , EQUILIBRE ET BIEN-ETRE , FLORIVAL


VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme - 3-5 Rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France - SIREN 915520621


Maître Florence BAUJOIN, Avocat - 16, Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Errata de la publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Compléments et suppléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; compléments nutritionnels ; aliments à usage médical ; pâtes alimentaires (à usage médical) ; préparations diététiques ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; produits diététiques, à savoir : pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes, sauces pour pâtes alimentaires, mets et plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, farines, produits de minoterie, préparations faites de céréales, assaisonnements, préparations aromatiques à usage alimentaire ; aliments pour bébés, herbes médicinales ; tisanes (à usage médical) ;

Fruits et légumes préparés, conservés, congelés, séchés et cuits ; purées de légumes ; viande, poisson, volaille (viande), gibier ; charcuterie ; salaisons ; extraits de viande ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, beurre, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ; potages, bouillons, concentrés (bouillons) ; champignons ; salades composées et salades en conserves à base de légumes (autres que les plantes) ou de fruits ; salades préparées ;

Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; salades de pâtes ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales ; riz, tapioca, sagou, semoule ; sandwiches, pizzas, quiches, tartes, tourtes ; pain, croûtons, biscuiterie, biscuits, biscottes, gâteaux, pâtisserie salée, pâtisserie sucrée, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation) ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaire (autres que les sucres et édulcorants à usage médical) ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir ; chocolat ; café, succédanés du café, thés, infusions, cacao ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), sauces pour pâtes alimentaires, sauces alimentaires, purées de légumes (sauces) ; sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, de thé ou de soja ; tisanes (non à usage médical) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malts ; céréales non préparées ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;

Services de vente en gros, en demi-gros et au détail concernant les produits alimentaires, les compléments alimentaires, les produits diététiques et les boissons ; gestion commerciale de points de vente ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, en demi-gros ou en gros ; services de publicité et de promotion des ventes ; démonstration de produits ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur un réseau informatique mondial ; services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, ces services pouvant être assurés par des magasins, par l'intermédiaire de distributeurs automatiques, de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, tels que des sites Web ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.