Déposée le 9 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Tradition d'Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-42 du 15 octobre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES domicilié(e) 3-5 rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 520 621 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Vigneron Jacques domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG Cedex - France.
La marque Tradition d'Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme - 3-5 rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France - SIREN 915520621
Cabinet Nuss, M. Vigneron Jacques - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2009 n°2417794 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-11
Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511512 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2019 n°2713422 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-23
Poisson, gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; mets, plats cuisinés et plats préparés à base de viande, de volaille bénéficiant de l'I.G.P " Volailles d'Alsace ", de gibier, de poisson et/ou de fruits et légumes ; préparations pour faire des bouillons, conserves de poisson et de gibier ; champignons conservés, salades de légumes et de fruits ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du caf Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie sucrée et salée, gâteaux, confiserie, biscuiterie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace a rafraîchir ; vinaigre, sauces (condiments), préparations aromatiques à usage alimentaires. Pâtes alimentaires, nouilles, spaghetti ; mets, plats cuisinés, plats préparés à base de pâtés alimentaires ; macaronis, ravioli ; mets, plats cuisinés, plats préparés a base de riz ; petits-fours, pizzas, semoule. Services de restauration (alimentation), services de restauration rapide ; services de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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