Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALEO INTUITIVE DRIVING
VALEO, société anonyme

Numéro de dépôt :
3983246
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/02/2023
VALEO INTUITIVE DRIVING de VALEO

Présentation de la marque VALEO INTUITIVE DRIVING

Déposée le 15 février 2013 par la Société Anonyme (SA) VALEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VALEO INTUITIVE DRIVING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO domicilié(e) 43 rue Bayen - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 030 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque VALEO INTUITIVE DRIVING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALEO INTUITIVE DRIVING est expirée depuis le 15 février 2023.

VALEO a également déposé les autres marques suivantes : FERLEC , PLUME d'OR de l'AUTOMOBILE , VARIOTURBO , SEV ELECTRONIQUE , FABIENNE , HAUTE PERFORMANCE , OS , DBR , DTP , DBR


VALEO, société anonyme - 43 rue Bayen - 75017 - PARIS - France - SIREN 552030967


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes ; cloches ; matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie ; bouchons de réservoirs avec serrure ; verrous ; serrures ; serrures d'antivols ; clés ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis ; minerais, produits en métal (parties en métal pour véhicules) ; tôles d'acier ; feuilles d'aluminium ; fils d'antennes ; armatures de portes métalliques ; armatures pour conduite métalliques ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques ; bagues métalliques ; blindages ; boutons (poignées) en métal ; câbles métalliques non électriques ; cadenas ; chaînes métalliques ; charnières métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; récipients pour combustibles liquides métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; coudes de tuyaux métalliques ; cuvelages métalliques ; fils métalliques ; raccords de graissage ; plaques d'immatriculation métalliques ; plaques minéralogiques métalliques ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques ; pênes de serrures ; poignées de portes en métal ; serrures pour véhicules en métal ; vannes (autres que parties de machines) métalliques.

Machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions ; coupleurs ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques ; hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ; mâchoires de freins, plaquettes et segments de freins, disques de freins ; filtres (partie de moteur).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur : appareils, instruments, matériels et équipements électriques et électroniques servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules ; courants porteurs ; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques ; systèmes de liaison, de commande, de réglage, de contrôle sans fil entre appareils électroniques et un véhicule terrestre ; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; réseaux de communication de bord pour véhicules ; microphones ; écouteurs ; connecteurs ; cosses ; raccords ; liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; système d'éclairage et de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; système d'éclairage directionnels ; systèmes d'éclairage anti-éblouissement des autres conducteurs ; convertisseurs de courant continu/continu ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; composants électroniques ; diodes et semi-conducteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; relais électromagnétiques ; commandes électriques et/ou électroniques servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; serrures électriques et électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; interrupteurs commutateurs électriques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'analyse de l'air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; distributeurs d'essence pour stations-service ; fusibles ; périphériques d'ordinateurs ; triangles de signalisation pour véhicules ; téléphones portables ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule.

Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; phares de véhicules ; plafonniers ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyant de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes ; conditionneurs ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières ; installations de chauffage central ; installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; tableau de commande pour de tels appareils ; échangeurs de chaleur ; turbines ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; condensateurs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes électriques servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; actionneurs électroniques, hydrauliques servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, organes et dispositifs de commande, de réglage ou de contrôle servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir : capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; actionneurs électromécaniques servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; poignées de portières de véhicules ; mâchoires de freins, plaquettes et segments de freins, disques de freins ; équipements pour l'élimination des gaz polluants ; pare-brise ; rétroviseurs.

Construction et réparation de véhicules, de parties et d'accessoires de véhicules ; services d'installation d'accessoires sur ces véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules ; lavage, polissage de véhicules ; installation et réparation de dispositifs d'antivols, d'alarmes, d'appareils pour le chauffage, la réfrigération, le conditionnement d'air, d'appareils électriques ; traitement contre la rouille ; station-service ; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage d'objets divers ; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus, installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; informations en matière de réparation ; nettoyage de véhicules ; nettoyage de voitures ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ; réparation de serrures.

Télécommunications ; transmission d'informations sur le réseau Internet, messageries électroniques ; agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, ou téléphoniques ; transmission d'information par télescripteur, transmission de messages, télégrammes.

Services de recherches industrielles dans le domaine de l'économie d'énergie et de l'écologie appliquées aux véhicules automobiles ; services de contrôle de qualité des véhicules automobiles ; services de contrôle de pollution des véhicules automobiles ; services de conseils en matière d'économie d'énergie ; recherche et développement en matière d'économie d'énergie ; études de projets techniques en matière d'économie d'énergie ; expertises en matière d'économie d'énergie ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; consultation sur la protection de l'environnement ; tous ces services intéressant le secteur automobile.