Déposée le 24 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VELARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION domicilié(e) 34, rue Saint-André,93012 BOBIGNY (dossier no 2284133) - 93012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 344 333 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2284133) - 75017 - France.
La marque VELARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO VISION Société par actions simplifiée - 34, rue Saint-André,93012 BOBIGNY (dossier no 2284133) - 93012 - France - SIREN 950344333
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2284133) - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45
Inscription le 14 mars 2005 - Changement de nature juridique n°409005 - Publication au BOPI 2005-03-14
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2005 n°2284133 - Publication au BOPI 2005-03-14
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Dispositifs d'alimentation et de commande électriques et électroniques pour projecteurs, plus particulièrement à lampe à décharge, notamment de véhicules; dispositifs correcteurs, notamment automatiques, de l'orientation de projecteurs, plus particulièrement pour véhicules.Dispositifs d'éclairage ou de signalisation, notamment pour véhicules, plus particulièrement projecteurs de véhicules
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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