Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIAMANT
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1506047
Date de dépôt :
14/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2007
DIAMANT de VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR

Présentation de la marque DIAMANT

Déposée le 14 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR domicilié(e) 2, rue André Boulle, 94017 CRETEIL (dossier no 2102485) - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 500 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES Monsieur Alain PILLON domicilié(e) (dossier no 2102485) - France.

La marque DIAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIAMANT est expirée depuis le 14 décembre 2007.

VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR a également déposé les autres marques suivantes : DUCELLIER , A 13 R , ZL , PROSERVICE , D 13 HP , DEMELEC , Equipements Electriques Moteur , D 8 A , D6R , D8RA


VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR (société anonyme) - 2, rue André Boulle, 94017 CRETEIL (dossier no 2102485) - France - SIREN 955500293


VALEO MANAGEMENT SERVICES Monsieur Alain PILLON - (dossier no 2102485) - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 1997 n°2102485 - Publication au BOPI 1997-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Inscription le 9 décembre 1997 - Changement de dénomination n°246833 - Publication au BOPI 1997-12-09

Inscription le 9 décembre 1997 - Changement de dénomination n°246833 - Publication au BOPI 1997-12-09

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