Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMELEC
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98766832
Date de dépôt :
24/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2008

Présentation de la marque DEMELEC

Déposée le 24 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR domicilié(e) 2, rue André Boulle, 94017 CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 500 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES Monsieur Pascal LETEINTURIER Service Propriété Industrielle - France.

La marque DEMELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMELEC est expirée depuis le 24 décembre 2008.

VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR a également déposé les autres marques suivantes : DUCELLIER , A 13 R , ZL , PROSERVICE , D 13 HP , Equipements Electriques Moteur , D 8 A , D6R , D8RA , D9RA


VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR (société anonyme) - 2, rue André Boulle, 94017 CRETEIL - France - SIREN 955500293


VALEO MANAGEMENT SERVICES Monsieur Pascal LETEINTURIER Service Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Concept de démarreur, à savoir : démarreur pour véhicules automobiles.