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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR
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D 11 A
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D 11 A
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1366645
Date de dépôt :
05/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2006

Présentation de la marque D 11 A

Déposée le 5 août 1986 par la Société Anonyme (SA) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D 11 A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR domicilié(e) 2, rue André Boulle, 94004 CRETEIL (dossier no 2071431) - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 500 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle, Monsieur Alain PILLON domicilié(e) (dossier no 2071431) - France.

La marque D 11 A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D 11 A est expirée depuis le 5 août 2006.

VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR a également déposé les autres marques suivantes : DUCELLIER , A 13 R , ZL , PROSERVICE , D 13 HP , DEMELEC , Equipements Electriques Moteur , D 8 A , D6R , D8RA


VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR (société anonyme) - 2, rue André Boulle, 94004 CRETEIL (dossier no 2071431) - France - SIREN 555500293


VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle, Monsieur Alain PILLON - (dossier no 2071431) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 1996 n°2071431 - Publication au BOPI 1996-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°199727 - Publication au BOPI 1996-04-02

Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination n°199726 - Publication au BOPI 1996-04-02

Equipements pour véhicules automobiles, en particulier démarreurs.