Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPLE'K
VAL DE VIRE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3286432
Date de dépôt :
16/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
16/04/2014
APPLE\'K de VAL DE VIRE

Présentation de la marque APPLE'K

Déposée le 16 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL DE VIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « APPLE'K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL DE VIRE domicilié(e) 50890 CONDE S/VIRE - 50890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 309 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.

La marque APPLE'K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPLE'K est expirée depuis le 16 avril 2014.

VAL DE VIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES MAITRES CIDRIERS , VAL DE VIRE BIOACTIVES , VOLPOM , DAN'ARMOR , ABLACK , VAL DE VIRE , GIBUS ET CA PETILLE! , APPLE SYNERGIC , LE COMPTOIR DES CIDRES , AZTEK


VAL DE VIRE Société à Responsabilité Limitée - 50890 CONDE S/VIRE - 50890 - France - SIREN 384309555


Cabinet REGIMBEAU - Espace Performance Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°527794 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533301 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 2 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615637 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02

Inscription le 2 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615638 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02

Eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques ; boissons non alcooliques à base de fruits, y compris jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé, cacao et des boissons lactées). Cidres ; eaux de vie, notamment de cidre ; apéritifs, notamment pommeau ; digestifs ; spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.