Marque expirée - Marque en non vigueur

ETHIQUE SYSTEME
V2lam PRODUCTIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3699972
Date de dépôt :
18/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2019
ETHIQUE SYSTEME de V2lam PRODUCTIONS

Présentation de la marque ETHIQUE SYSTEME

Déposée le 18 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V2lam PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETHIQUE SYSTEME »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V2lam PRODUCTIONS domicilié(e) Boite 151 11, rue Saint Yves - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 820 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cédric GARNIER, CS AVOCATS ASSOCIES domicilié(e) 64, rue de tocqueville - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHIQUE SYSTEME est expirée depuis le 18 décembre 2019.

V2lam PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : IDÉE DE FILM , SEXYGENAIRE , ACCOMPAGNEMENT ET THERAPIE INITIATIQUE , AIMER CA S'APPREND , PASSIF AGRESSIF / DOUX TYRAN , L'AMOUR QUANTIQUE , Pensées en passerelle , OSER L'EROS , DEVELOPPEMENT RELATIONEL , L'ESPRIT DES SAISONS


V2lam PRODUCTIONS, SARL - Boite 151 11, rue Saint Yves - 75014 - PARIS - France - SIREN 483820205


Cédric GARNIER, CS AVOCATS ASSOCIES - 64, rue de tocqueville - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.