Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tribeca
V.F.P. France, SAS

Numéro de dépôt :
4072928
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2024
Tribeca de V.F.P. France

Présentation de la marque Tribeca

Déposée par voie électronique le 3 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V.F.P. France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tribeca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V.F.P. France domicilié(e) 1-11 rue Henri Becquerel, Immeuble Le Vinci - Lot D7 - 77290 - Mitry-Mory - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 799 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Romain VIRET domicilié(e) Dechert LLP, 32 rue de Monceau - 75008 - Paris - France.

La marque Tribeca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tribeca est expirée depuis le 3 mars 2024.

V.F.P. France a également déposé les autres marques suivantes : Salem Potion , Cosmic Strudel , Mighty Hit , American Beauty , Turkish , Mixtape , Vape Shakes , Bubble Island , Vaze SLIM , Madison


V.F.P. France, SAS - 1-11 rue Henri Becquerel, Immeuble Le Vinci - Lot D7 - 77290 - Mitry-Mory - France - SIREN 794799056


M. Romain VIRET - Dechert LLP, 32 rue de Monceau - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 21 janvier 2015 - Action en revendication de propriété n°641372 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-21

Inscription le 4 juillet 2017 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°703205 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04

Liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;

Services de vente en gros de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.