Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Stache Sauce
V.F.P. France, S.A.S. Vapor Café, LTD
Numéro de dépôt :
4179836
Date de dépôt :
11/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Stache Sauce
Déposée par voie électronique le 11 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V.F.P. France et Vapor Café
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Stache Sauce »
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) V.F.P. France domicilié(e) Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel - 77290 - Mitry-Mory - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et Vapor Café, LTD domicilié(e) Suite B, 2602 6th Avenue, 98403 Tacoma, Washington - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.F.P. France, M. Samy Benhalima domicilié(e) Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel - 77290 - Mitry-Mory - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
V.F.P. France, S.A.S. - Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel - 77290 - Mitry-Mory - France - SIREN 7
Vapor Café, LTD - Suite B, 2602 6th Avenue, 98403 Tacoma, Washington - États-Unis
V.F.P. France, M. Samy Benhalima - Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel - 77290 - Mitry-Mory - France
Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680483 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14
Inhalateurs de nicotine ; Cigarettes électroniques ; Vaporisateurs personnels, Liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, Cigares électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Etuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels , de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.
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