Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUCETRONIC
V.A.G France s.a.

Numéro de dépôt :
94524701
Date de dépôt :
13/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2004

Présentation de la marque PUCETRONIC

Déposée le 13 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) V.A.G France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PUCETRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V.A.G France domicilié(e) 02601 VILLERS COTTERETS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.A.G France s.a. Cellule Juridique - France.

La marque PUCETRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUCETRONIC est expirée depuis le 13 juin 2004.

V.A.G France a également déposé les autres marques suivantes : FOREST HILL , 100 OPERATIONS SANS RENDEZ-VOUS , CARIOCA , ABERDEEN , G 40 , OCCASIONS V.A.G, VOUS POUVEZ DORMIR TRANQUILLE , "TOUR DE MAIN" , (Marque figurative) , PREMIA , APPEAL


V.A.G France s.a. - 02601 VILLERS COTTERETS Cedex - France - SIREN 602025538


V.A.G France s.a. Cellule Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Véhicules automobiles et leurs parties, à savoir: métaux communs et leurs alliages, câbles, fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes. amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, bandages de roues, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, châssis, chenilles, circuits hydrauliques, cornets avertisseurs, couchettes, dispositifs antiéblouissants, freins, garnitures intérieures, housses pour sièges, indicateurs de direction, jantes de roues, moyeux de roues, pare - chocs, plombs pour équilibrage des roues, pneumatiques, porte-bagages, portes, rayons de roues, ressorts amortisseurs, roues, sièges, valves de bandages, vitres, volants, appareils électriques, optiques, de pesage, de contrôle, appareils pour l'enregistrement, la transmission, supports d'enregistrement magnétiques, extincteurs, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.