Marque enregistrée - Marque en vigueur

COLLECTION Les Couleurs
V 33 S.A., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4260509
Date de dépôt :
29/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/03/2026
COLLECTION Les Couleurs de V 33

Présentation de la marque COLLECTION Les Couleurs

Déposée le 29 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) V 33 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COLLECTION Les Couleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V 33 domicilié(e) La Muyre - 39210 - DOMBLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 690 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque COLLECTION Les Couleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION Les Couleurs arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.

V 33 a également déposé les autres marques suivantes : CASARCA , ET SI ON HABITAIT AUTREMENT , REZO , DUOCOLOR , V trente-trois , Pures Couleurs de V 33 , EFFET RETRACT , ANTIGOUTTE PERFECT , VERNIS ORGANDI LIBÉRON , BÂTI ANCIEN


V 33 S.A., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - La Muyre - 39210 - DOMBLANS - France - SIREN 305690158


SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures.