Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATURALITÉ
UNIVALIA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES

Numéro de dépôt :
4386049
Date de dépôt :
04/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2027
NATURALITÉ de UNIVALIA

Présentation de la marque NATURALITÉ

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2017 par la société UNIVALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURALITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la société UNIVALIA domicilié(e) 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 205 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque NATURALITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURALITÉ arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.

UNIVALIA a également déposé les autres marques suivantes : JULIA TONUS , TONY TONO , CELAVIE , BAMAMA , PARFUMO , SAVILA , CASA AGUA , (Marque figurative) , EAU HISTORIQUE , INSTITUT AEW


UNIVALIA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France - SIREN 524205168


Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons.