Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
UNIVALIA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES

Numéro de dépôt :
4229398
Date de dépôt :
27/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2025
Marque en couleurs, figurative de UNIVALIA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 novembre 2015 par la société UNIVALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la société UNIVALIA domicilié(e) 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 205 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229398.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.

UNIVALIA a également déposé les autres marques suivantes : JULIA TONUS , TONY TONO , CELAVIE , BAMAMA , PARFUMO , SAVILA , CASA AGUA , (Marque figurative) , EAU HISTORIQUE , INSTITUT AEW


UNIVALIA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France - SIREN 524205168


CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 4 novembre 2016 - Rejet partiel n°688612 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-04

Eaux plates ou pétillantes (minérales ; ou non) ; jus de fruits ou de légumes ; boissons à base de fruits ou de ; légumes ; limonade ; tonic ; sorbets ; (boissons) ; sirops pour boissons ; extraits de fruits ou de légumes sans ; alcool ; boissons non alcoolisées ;

Publicité, gestion des affaires ; commerciales, administration ; commerciale. Diffusion de matériel ; publicitaire (tracts, prospectus, ; imprimés, échantillons) ; services ; d'abonnement à des journaux (pour des ; tiers). Conseils en organisation et ; direction des affaires ; reproduction ; de documents ; gestion de fichiers ; informatiques ; organisation ; d'expositions à buts commerciaux ou de ; publicité ; location de temps ; publicitaire sur tout moyen de communication, publication de texte ; publicitaires, location d'espaces ; publicitaires, diffusion d'annonces ; publicitaires, relations publiques ; publicité en ligne sur un réseau ; informatique. Organisation de ; spectacles, conventions et ; manifestations à buts commerciaux ou de publicité et publicité radiophonique, télévisuelle et sur les réseaux téléphoniques ; service de vente au détail d'enregistrements sonores ou audiovisuels sous forme de phonogrammes, vidéogrammes ;

Transport de personnes ; services d'organisation de voyages ; services de guides et ; d'accompagnateurs de voyageurs ; services d'agences de voyages et de tourisme, à savoir ; réservation de séjours et de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; transports en automobiles ; services d'autobus ; transports aériens ; transport en chemin de fer ; transports en bateaux ; services de chauffeur ; organisation de croisières ; organisation de ; circuits et d'excursions ; location de véhicules et d'automobiles, avions et bateaux ; réservation ; de places de voyages ; services de parcs de stationnement ; services d'informations sur les ; séjours, les voyages, le tourisme et les informations géographiques, y compris cartes et ; itinéraires de voyage ; services de conseil et d'assistance dans tous les domaines précités ; services d'organisation de séjours ;

Divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement et ; éducation ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; services de loisirs ; organisation de ; concours (divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles aériens ; organisation de concerts ; réservation de places et salles de spectacles ; édition et prêt ; d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et organisation de spectacles ; et de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; services de jeu ; proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location d'équipement pour les sports (à ; l'exception des véhicules et des vêtements) ; services de jeux d'argent ; agence de modèles pour ; artistes ; services d'artistes de spectacle ; services de loisirs ; services de parc d'attractions ; music-hall ; service de billetterie de spectacles électronique et/ou informatique ; édition musicale et de vidéogrammes ; service de billetterie de spectacles, concerts, pièces de ; théâtre ; services de concerts, de spectacles et de pièces de théâtre proposés en ligne à partir ; d'un réseau informatique. Production de films, programmes télévisés ; divertissement télévisé et ; radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ;

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; hôtels ; services ; de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; services d'une agence de ; voyages, à savoir, réservations de chambres d'hôtels pour voyageurs et de logements temporaires ; services d'agences de voyages, à savoir réservation de restaurants et repas ; fourniture ; d'informations en matière d'hôtellerie, d'hébergement temporaire et de restauration ; services de ; maîtres d'hôtel ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de ; réunions ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour séminaires, banquets, ; cocktails et réceptions ; consultations et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) ; dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.