Déposée le 10 février 2016 par la société UNIVALIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COCOTTE FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est la société UNIVALIA domicilié(e) 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 205 168 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque COCOTTE FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNIVALIA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France - SIREN 524205168
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Inscription le 13 juillet 2016 - Retrait partiel n°673892 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-13
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Préparations de parfumerie ; cosmétiques, parfums ; huiles pour la parfumerie ; savons ; huiles essentielles, cosmétiques ; sprays pour le soin de la peau ; lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; crèmes cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le soin de la peau ; nécessaires de cosmétiques ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes ; boissons à base de fruits ou de légumes ; limonade ; tonic ; sorbets (boissons) ; sirops pour boissons ; extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées y compris boissons non alcoolisées (non à usage médical) à base de plantes ou d'aromates, ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
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