Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HA
UNITED PHARMACEUTICALS S.A

Numéro de dépôt :
3098446
Date de dépôt :
03/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2011

Présentation de la marque HA

Déposée le 3 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) UNITED PHARMACEUTICALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNITED PHARMACEUTICALS domicilié(e) 209 rue de l'Université, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 184 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNITED PHARMACEUTICALS S.A - France.

La marque HA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HA est expirée depuis le 3 mai 2011.

UNITED PHARMACEUTICALS a également déposé les autres marques suivantes : TOTAL COMFORT , Bien manger commence dès la naissance , NOVAMIL , DIARELAC , HEARTWISE , NOVAMIL , NOVALAC , AR , United Pharmaceuticals , PROPHYLAC


UNITED PHARMACEUTICALS S.A - 209 rue de l'Université, 75007 PARIS - France - SIREN 383184728


UNITED PHARMACEUTICALS S.A - France


Inscription le 24 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349481 - Publication au BOPI 2002-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Formule infantile sous forme de poudre ou sous forme liquide à base de protéines hydrolisées. substances diététiques à usage médical et/ou, suppléments et/ou compléments diététiques à usage médical, aliments pour bébés, produits diététiques pour enfants et malades, formules infantiles sous toutes ses formes (préparations pour nourrisson, préparations de suite, préparations destinées à des fins médicales spéciales). Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, lait et produits laitiers, laits infantiles sous toutes ses formes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.