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Marques déposées par Union Spirite Française Allan Kardec
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union spirite française allan kardec
Marque enregistrée - Marque en vigueur

union spirite française allan kardec
Union Spirite Française Allan Kardec

Numéro de dépôt :
4423404
Date de dépôt :
28/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2028
union spirite française allan kardec de Union Spirite Française Allan Kardec

Présentation de la marque union spirite française allan kardec

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2018 par Union Spirite Française Allan Kardec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « union spirite française allan kardec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est Union Spirite Française Allan Kardec domicilié(e) 10 rue Marcel Pagnol - 11110 - Salles dAude - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur michel buffet domicilié(e) 10 rue marcel pagnol - 11110 - Salles d'aude - France.

La marque union spirite française allan kardec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque union spirite française allan kardec arrivera à expiration en date du 28 janvier 2028.


Union Spirite Française Allan Kardec - 10 rue Marcel Pagnol - 11110 - Salles dAude - France


Monsieur michel buffet - 10 rue marcel pagnol - 11110 - Salles d'aude - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.