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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" La Défense 9
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USICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USICAL
UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" (société anonyme), La Défense 9, 4 Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX.

Numéro de dépôt :
1278427
Date de dépôt :
09/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1994

Présentation de la marque USICAL

Déposée le 9 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" La Défense 9 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « USICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" La Défense 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque USICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USICAL est expirée depuis le 9 juillet 1994.

UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" La Défense 9 a également déposé les autres marques suivantes : USIFORM , (Marque figurative) , TUTS , USIBOX , SILONOR , TARLIANT , INDADUR , USIFLUX , USIDRESS , USINOR 1


UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" (société anonyme), La Défense 9, 4 Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Inscription - Changement de dénomination n°16406 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°16405 - Publication au BOPI

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.