Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BETAPULP
UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE TRANSFORMATION DE LA BETTERAVE, par abréviation U.C.B. (union de coopératives agricoles)

Numéro de dépôt :
99772060
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/01/2009

Présentation de la marque BETAPULP

Déposée le 29 janvier 1999 par la société UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE TRANSFORMATION DE LA BETTERAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BETAPULP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la société UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE TRANSFORMATION DE LA BETTERAVE domicilié(e) 43-45, rue de Naples, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 262 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque BETAPULP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETAPULP est expirée depuis le 29 janvier 2009.

UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE TRANSFORMATION DE LA BETTERAVE a également déposé les autres marques suivantes : TELEPHONE VERT , C COPAIN DU BOULANGER , RUTIL , SCINTIL , PROTEOCAB , PIETYSPRAY , IVOPAN , COOPSILO , VITALMINE , EQUIVET


UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE TRANSFORMATION DE LA BETTERAVE, par abréviation U.C.B. (union de coopératives agricoles) - 43-45, rue de Naples, 75008 PARIS - France - SIREN 304262868


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, compléments alimentaires à base de betteraves pour l'alimentation animale non à usage vétérinaire ; malt.