Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMILOG
Union nationale ADMR, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3537667
Date de dépôt :
14/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2027
DOMILOG de Union nationale ADMR

Présentation de la marque DOMILOG

Déposée le 14 novembre 2007 par l'association loi 1901 Union nationale ADMR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMILOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-51 du 21 décembre 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 Union nationale ADMR domicilié(e) 184A RUE DU FAUBOURG SAINT DENIS - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 666 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Union nationale ADMR, M. d'ABOVILLE Thierry domicilié(e) 184A RUE DU FAUBOURG SAINT DENIS - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOMILOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3537667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMILOG arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.

Union nationale ADMR a également déposé les autres marques suivantes : NSI SAS , ADMR l'association du service à domicile , LES MAISONNEES ADMR , PHILIA-SANTE , PHILIA – ADMR , LOGASSO-ADMR , ADMR la référence du service à la personne , COLIBRI-ADMR , DOMILOG-ADMR , PARTEZ ZEN


Union nationale ADMR, Association Loi 1901 - 184A RUE DU FAUBOURG SAINT DENIS - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 775666571


Union nationale ADMR, M. d'ABOVILLE Thierry - 184A RUE DU FAUBOURG SAINT DENIS - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2017 n°2662977 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-10-27

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Formation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.