Marque expirée - Marque en non vigueur

Prieuré de la Garrigue
UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS

Numéro de dépôt :
3425661
Date de dépôt :
24/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2016
Prieuré de la Garrigue de UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS

Présentation de la marque Prieuré de la Garrigue

Déposée le 24 avril 2006 par la société UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Prieuré de la Garrigue »

Le déposant est la société UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS domicilié(e) 1, rue de la Roussillonnaise, BP 56,66602 RIVESALTES - 66602 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS M. Fernand BAIXAS domicilié(e) 1, rue de la Roussillonnaise, BP 56,66602 RIVESALTES - 66602 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prieuré de la Garrigue est expirée depuis le 24 avril 2016.

UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE GAUZE , ALTATURA , DOMAINE DU PLA , DOMAINE COULOMINE , DOMAINE TORREMILLA , 66 , CHATEAU D'OPOUL , CHATEAU VESPEILLES , DOMAINE DE GARY , DOMAINE MERLESSE


UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS - 1, rue de la Roussillonnaise, BP 56,66602 RIVESALTES - 66602 - France - SIREN 389743303


LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS M. Fernand BAIXAS - 1, rue de la Roussillonnaise, BP 56,66602 RIVESALTES - 66602 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruit et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins de pays.