Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'OPOUL
UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS

Numéro de dépôt :
3190670
Date de dépôt :
25/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
25/10/2012
CHATEAU D\'OPOUL de UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS

Présentation de la marque CHATEAU D'OPOUL

Déposée le 25 octobre 2002 par la société UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CHATEAU D'OPOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la société UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS domicilié(e) 1 RUE DE LA ROUSSILLONNAISE, BP 56,66602 RIVESALTES - 66602 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS Mr FERNAND BAIXAS domicilié(e) 1 RUE DE LA ROUSSILLONNAISE, BP 56,66602 RIVESALTES - 66602 - France.

La marque CHATEAU D'OPOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'OPOUL est expirée depuis le 25 octobre 2012.

UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE GAUZE , Prieuré de la Garrigue , ALTATURA , DOMAINE DU PLA , DOMAINE COULOMINE , DOMAINE TORREMILLA , 66 , CHATEAU VESPEILLES , DOMAINE DE GARY , DOMAINE MERLESSE


UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS - 1 RUE DE LA ROUSSILLONNAISE, BP 56,66602 RIVESALTES - 66602 - France - SIREN 389743303


LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS Mr FERNAND BAIXAS - 1 RUE DE LA ROUSSILLONNAISE, BP 56,66602 RIVESALTES - 66602 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine