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Marques déposées par la société UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS
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66
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

66
UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS

Numéro de dépôt :
3279683
Date de dépôt :
15/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
15/03/2014
66 de UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS

Présentation de la marque 66

Déposée le 15 mars 2004 par la société UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « 66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la société UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS domicilié(e) 1 RUE DE LA ROUSSILLONNAISE, BP 56,66602 RIVESALTES - 66602 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BAIXAS FERNAND DIRECTEUR domicilié(e) RUE DE LA ROUSSILLONNAISE, BP 56,66602 RIVESALTES - 66602 - France.

La marque 66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 66 est expirée depuis le 15 mars 2014.

UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE GAUZE , Prieuré de la Garrigue , ALTATURA , DOMAINE DU PLA , DOMAINE COULOMINE , DOMAINE TORREMILLA , CHATEAU D'OPOUL , CHATEAU VESPEILLES , DOMAINE DE GARY , DOMAINE MERLESSE


UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS - 1 RUE DE LA ROUSSILLONNAISE, BP 56,66602 RIVESALTES - 66602 - France - SIREN 389743303


MR BAIXAS FERNAND DIRECTEUR - RUE DE LA ROUSSILLONNAISE, BP 56,66602 RIVESALTES - 66602 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).