Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITOUL
UNION LAITIERE PYRENEES AQUITAINE CHARENTES

Numéro de dépôt :
1130917
Date de dépôt :
23/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAPITOUL

Déposée le 23 octobre 1979 par UNION LAITIERE PYRENEES AQUITAINE CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAPITOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION LAITIERE PYRENEES AQUITAINE CHARENTES domicilié(e) (Société Civile Agricole) 183 Avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE CEDEX, - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque CAPITOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CAPITOUL est expirée depuis le 23 octobre 1989.

UNION LAITIERE PYRENEES AQUITAINE CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes : PILPA , FROMANDOR , FREMONTELLO , FROPAIN DES MONTS , SAINT AVERT , AURIAKI , GARIDOU , PILPA , MOUN PAIS , PILPA


UNION LAITIERE PYRENEES AQUITAINE CHARENTES - (Société Civile Agricole) 183 Avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE CEDEX, - États-Unis


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39723 - Publication au BOPI

Fromages.