Déposée par voie électronique le 10 février 2014 par la société UNION INVIVO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRAIS D'ICI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-10 du 7 mars 2014.
Le déposant est la société UNION INVIVO domicilié(e) 83 Avenue de la Grande Armée - 75782 - Paris cedex 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 191 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION INVIVO, Mme. Anne-Sophie Tesseron domicilié(e) 83 Avenue de la Grande Armée - 75782 - Paris cedex 16 - France.
La marque FRAIS D'ICI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION INVIVO, Union de coopératives agricoles - 83 Avenue de la Grande Armée - 75782 - Paris cedex 16 - France - SIREN 775690191
UNION INVIVO, Mme. Anne-Sophie Tesseron - 83 Avenue de la Grande Armée - 75782 - Paris cedex 16 - France
Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Aliments pour bébés ;
Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
