Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CHAT TOILETTE
Numéro de dépôt :
1398852
Date de dépôt :
16/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1997
Présentation de la marque LE CHAT TOILETTE
Déposée le 16 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) UNION GENERALE DE SAVONNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHAT TOILETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CHAT TOILETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION GENERALE DE SAVONNERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°44495 - Publication au BOPI 1987-34