Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine des 3 Merveilles – Domaine des Trois Merveilles
Union des Vignerons des Dentelles, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
4363566
Date de dépôt :
23/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2027
Domaine des 3 Merveilles – Domaine des Trois Merveilles de Union des Vignerons des Dentelles

Présentation de la marque Domaine des 3 Merveilles – Domaine des Trois Merveilles

Déposée le 23 mai 2017 par la société Union des Vignerons des Dentelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine des 3 Merveilles – Domaine des Trois Merveilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la société Union des Vignerons des Dentelles domicilié(e) 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 672 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union des Vignerons des Dentelles, M. Duconget Pascal domicilié(e) 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

La marque Domaine des 3 Merveilles – Domaine des Trois Merveilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des 3 Merveilles – Domaine des Trois Merveilles arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.

Union des Vignerons des Dentelles a également déposé les autres marques suivantes : GRAND COQ , Muscat & Co , La Cave à Manger - Beaumes de Venise , MUSCAT 1348 , Muscat and Co , BEAUMES DE VENISE DEPUIS 1348 , ARTISANS VIGNERONS


Union des Vignerons des Dentelles, Union de Coopératives Agricoles - 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 807672605


Union des Vignerons des Dentelles, M. Duconget Pascal - 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 15 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713243 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).