LES REMPARTS DE TULETTE
Présentation de la marque LES REMPARTS DE TULETTE
Déposée le 15 février 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES REMPARTS DE TULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES REMPARTS DE TULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES REMPARTS DE TULETTE arrivera à expiration en date du 15 février 2027.
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12
Renouvellement sans limitation le 1 février 2017 n°2639304 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-02-01