Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES REMPARTS DE TULETTE
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3481790
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/02/2027
LES REMPARTS DE TULETTE de UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Présentation de la marque LES REMPARTS DE TULETTE

Déposée le 15 février 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES REMPARTS DE TULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme DUTHOIT LIARDO Anaïs domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque LES REMPARTS DE TULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES REMPARTS DE TULETTE arrivera à expiration en date du 15 février 2027.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société coopérative agricole - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme DUTHOIT LIARDO Anaïs - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Renouvellement sans limitation le 1 février 2017 n°2639304 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-02-01

Vins d'appellation d'origine comportant dans leur dénomination le terme Rhône.