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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE
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LE CLOCHER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE CLOCHER
UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3922538
Date de dépôt :
25/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LE CLOCHER de UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE

Présentation de la marque LE CLOCHER

Déposée le 25 mai 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE CLOCHER »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Julien SCICLUNA domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT


UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE, Société Coopérative Agricole - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Julien SCICLUNA - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 22 février 2013 - Rejet total n°594844 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-22

Vins.