Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3748499
Date de dépôt :
23/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/06/2020
EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS de UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Présentation de la marque EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS

Déposée le 23 juin 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS est expirée depuis le 23 juin 2020.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT , Tassée Maison


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Boissons alcoolisées (a l'exception des bières) et notamment vins.