Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GENILAC
Union des Fabricants d'Aliments Composés - U.F.A.C. - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1514597
Date de dépôt :
15/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2009

Présentation de la marque GENILAC

Déposée le 15 février 1989 par la Société Anonyme (SA) Union des Fabricants d'Aliments Composés - U.F.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENILAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Union des Fabricants d'Aliments Composés - U.F.A.C domicilié(e) Le Bord Haut, 95450 VIGNY (dossier no 2137362) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Françoise PACAULT UFAC domicilié(e) (dossier no 2137362) - France.

La marque GENILAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENILAC est expirée depuis le 15 février 2009.

Union des Fabricants d'Aliments Composés - U.F.A.C a également déposé les autres marques suivantes : MEGATOP , BRIOCARCASSE , BRIOLOURD , MINERVAL , BRIO STIM , HEPALINE , CERDI , ADJUSOL , CROCAN , GAMME VERTE


Union des Fabricants d'Aliments Composés - U.F.A.C. - Société Anonyme - Le Bord Haut, 95450 VIGNY (dossier no 2137362) - France


Marie-Françoise PACAULT UFAC - (dossier no 2137362) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 27 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457909 - Publication au BOPI 2007-07-27

Renouvellement sans limitation le 8 février 1999 n°2137362 - Publication au BOPI 1999-02-08

Inscription le 30 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507192 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-30

Substances alimentaires pour les animaux.