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Marques déposées par Union des Fabricants d'Aliments Composés
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CASSAGNOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSAGNOC
Union des Fabricants d'Aliments Composés

Numéro de dépôt :
93476542
Date de dépôt :
16/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2003

Présentation de la marque CASSAGNOC

Déposée le 16 juillet 1993 par Union des Fabricants d'Aliments Composés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASSAGNOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est Union des Fabricants d'Aliments Composés, domicilié(e) 95450 VIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marie-Françoise PACAULT UFAC - France.

La marque CASSAGNOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSAGNOC est expirée depuis le 16 juillet 2003.

Union des Fabricants d'Aliments Composés a également déposé les autres marques suivantes : MEGATOP , BRIOCARCASSE , BRIOLOURD , MINERVAL , BRIO STIM , HEPALINE , CERDI , ADJUSOL , CROCAN , GAMME VERTE


Union des Fabricants d'Aliments Composés - 95450 VIGNY - France


Mme Marie-Françoise PACAULT UFAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

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