Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FARFADET
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1587257
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2020

Présentation de la marque FARFADET

Déposée le 12 avril 1990 par la société UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FARFADET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES domicilié(e) Z.I. Saint Césaire Chemin du chai - 30900 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 346 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FARFADET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FARFADET est expirée depuis le 12 avril 2020.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES a également déposé les autres marques suivantes : BONLOUIS , TERRAE DONUM , , COLLINES DU SOLEIL , CHEVALIER BONLOUIS , FRUIT'N CO , COLLINES DE FRANCE , VIGNERONS DES COLLINES DU SOLEIL , TENUES DE SOIREE , EUREKA


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES, Union de Coopératives Agricoles - Z.I. Saint Césaire Chemin du chai - 30900 - NIMES - France - SIREN 314346156


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2000 n°2169230 - Publication au BOPI 2000-03-29

Inscription le 17 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245852 - Publication au BOPI 1997-11-17

Inscription le 30 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°406391 - Publication au BOPI 2004-12-30

Inscription le 17 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°245853 - Publication au BOPI 1997-11-17

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246800 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246800 - Publication au BOPI 1997-12-08

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2009 n°2423943 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-27

Errata sur les inscriptions - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 6 mars 2013 - Erratum;Transmission totale de propriété n°596177 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-06

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