Marque expirée - Marque en non vigueur

CROISÉE DES CHEMINS
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3384948
Date de dépôt :
10/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/10/2015
CROISÉE DES CHEMINS de UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque CROISÉE DES CHEMINS

Déposée le 10 octobre 2005 par la société UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CROISÉE DES CHEMINS »

Le déposant est la société UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) Z.I. Saint Césaire, Chemin du chai,30900 NIMES - 30900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 346 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISÉE DES CHEMINS est expirée depuis le 10 octobre 2015.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : BONLOUIS , TERRAE DONUM , , COLLINES DU SOLEIL , CHEVALIER BONLOUIS , FRUIT'N CO , COLLINES DE FRANCE , VIGNERONS DES COLLINES DU SOLEIL , TENUES DE SOIREE , EUREKA


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES Union de Coopératives Agricoles - Z.I. Saint Césaire, Chemin du chai,30900 NIMES - 30900 - France - SIREN 314346156


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587248 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).