Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1191045
Date de dépôt :
30/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1991
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 décembre 1981 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES "CHAMPLAIT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191045.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 décembre 1991.
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES "CHAMPLAIT" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20