Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPMONTS
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES "CHAMPLAIT", régie par la loi no 72 516 du 27/06/1972, 64 bis, Mail des Charmilles, 10010 TROYES.

Numéro de dépôt :
1204351
Date de dépôt :
18/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/1992

Présentation de la marque CHAMPMONTS

Déposée le 18 mai 1982 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES "CHAMPLAIT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPMONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES "CHAMPLAIT", régie par la loi no 72 516 du 27/06/1972, 64 bis, Mail des Charmilles, 10010 TROYES. - France.

La marque CHAMPMONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPMONTS est expirée depuis le 18 mai 1992.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES "CHAMPLAIT" a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , DELICETTE , LA COULINE , SANILAIT , DELIFRAIS , DELIDOUX , UCALMIN , SANILAIT , (Marque figurative)


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES "CHAMPLAIT", régie par la loi no 72 516 du 27/06/1972, 64 bis, Mail des Charmilles, 10010 TROYES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166301 - Publication au BOPI 1993-12-13

Inscription - Transmission de propriété n°42855 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°39815 - Publication au BOPI

Lait, beurres, fromages et autres produits laitiers.