Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V.T.C. VIGNE TECHNIQUE ET COOPERATION
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA)

Numéro de dépôt :
3076599
Date de dépôt :
16/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2011
V.T.C. VIGNE TECHNIQUE ET COOPERATION de UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D\'AGROFOURNITURE (UNCAA

Présentation de la marque V.T.C. VIGNE TECHNIQUE ET COOPERATION

Déposée le 16 janvier 2001 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V.T.C. VIGNE TECHNIQUE ET COOPERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA), domicilié(e) union de coopératives agricoles à capital variable, 83-85, avenue de la Grande-Armée, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.

La marque V.T.C. VIGNE TECHNIQUE ET COOPERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V.T.C. VIGNE TECHNIQUE ET COOPERATION est expirée depuis le 16 janvier 2011.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA a également déposé les autres marques suivantes : FACEL H.L. , ALBENDACAF , ANAGRO , AD3 E ACTIV , VIVEO , JEUN'TONIC , COLASONE , GENERATION , A AGRINET , SULFERTIL


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA) - union de coopératives agricoles à capital variable, 83-85, avenue de la Grande-Armée, 75016 PARIS - France


SODEMA CONSEILS S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Etudes de marchés et estimation en affaires commerciales concernant la vigne. Etudes de projets techniques concernant la vigne.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.