Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORIX
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA)

Numéro de dépôt :
1641620
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2011

Présentation de la marque TORIX

Déposée le 18 janvier 1991 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA), domicilié(e) union des coopératives agricoles à capital variable, 83-85, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS (dossier no 2188691) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2188691) - France.

La marque TORIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORIX est expirée depuis le 18 janvier 2011.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA a également déposé les autres marques suivantes : FACEL H.L. , ALBENDACAF , ANAGRO , AD3 E ACTIV , VIVEO , JEUN'TONIC , COLASONE , GENERATION , A AGRINET , SULFERTIL


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA) - union des coopératives agricoles à capital variable, 83-85, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS (dossier no 2188691) - France


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2188691) - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2000 n°2188691 - Publication au BOPI 2000-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 4 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313740 - Publication au BOPI 2001-01-04

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt